Les mandats exercés par les élus(e)s et mandatés(e)s de la Cgt sont des « outils » efficaces. Ils sont la vitrine de la Cgt tant dans les entreprises, les localités, ainsi que dans les instances où ils (elles) siègent, tant au niveau local, départemental, régional, national.

L’arrêté de création et d’organisation des CHSCT présenté au CTM du 7 novembre définit le périmètre de chaque CHSCT ainsi que les CT pris en référence pour le calcul de la représentativité (le vote d’un agent à un seul CT est pris en compte).

Tu trouveras joints:

Cette circulaire complète la circulaire du 7 juin 2018 relative à la présentation du processus électoral. Elle décrit le dispositif du vote électronique et plus particulièrement :

 

 

 

Cette circulaire décrit les modalités d’organisation des élections professionnelles au sein de la DGFiP :

Mise à jour du 12 avril 2018 : les tableaux concernant les CTR et les CAPL ont été rectifiés suite à une erreur dans les effectifs des services centraux et du SARH.  Les agents affectés dans les délégations interrégionales ont été comptés à tort dans les effect

Pour toutes questions relatives aux élections, vous pouvez écrire à : elections2018.dgfip@cgt.fr

Décret n° 2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique

Le ministère voudrait-il saborder la démocratie sociale ?

Un Groupe de Travail Élections à Bercy s’est déroulé le 21 février 2017

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